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 Sujets concernant la marque Gong

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Kitesurf depuis/since : 0
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MessageSujet: Sujets concernant la marque Gong   Mar 19 Mai 2015 - 15:39

J'ai reçu un courrier d'avocat représentant la société GongSup1. Ce courrier me rappelle ma responsabilité pénale et civile vis à vis de la marque Gong.

Ce forum étant modéré à posteriori, je ne peux prendre le risque d'y voir apparaître des messages susceptibles d'être retenus contre moi.




Suite à un second mail de l'avocat le lendemain, une partie de ce message a été censurée ainsi que la totalité des commentaires qui ont été supprimés.





Laurent Ness admin.

Extrait lettre avocat a écrit:
Je vous rappelle qu’en tant qu’intervenant sur ce forum, mais surtout en tant que modérateur, il vous appartient de respecter et de faire respecter par l’ensemble des membres inscrits sur ce forum sur internet les règles essentielles pour garantir que les propos qui y sont tenus publiquement ne puissent pas être constitutifs d’infractions de nature pénale ou de faute de nature à engager la responsabilité civile de leurs auteurs, mais également des administrateurs du forum.

Vous avez ouvert au mois de février 2015 un sujet particulier sur votre forum intitulé « politique commerciale chez GONG ».

Il apparaît que sur ce forum, dans les jours qui ont suivi, ont été tenus des propos particulièrement calomnieux et dénigrants à l’égard de la marque GONG.
Je rappelle également que si les personnes s’exprimant sur ce forum devaient être parties prenantes dans le marché des produits sportifs ou dans le segment spécifique de la fabrication de foil (c'est-à-dire des concurrents de mes clients), il ne serait pas acceptable qu’ils profitent de ce forum public pour tenir des propos dénigrants à l’égard de l’un de leurs concurrents.
L’ensemble des propos qui ont été tenus sur le forum ont été constatés par huissier, selon un constat actuellement en ma possession.
Vous comprendrez que mes clients ne sauraient laisser passer à l’avenir des propos tenus par certains internautes, qui lui causeraient un préjudice dont réparation serait demandée.
Ils se réservent par ailleurs tous droits sur les propos tenus antérieurement si de tels agissements venaient se reproduire.

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Dernière édition par Admin le Mer 20 Mai 2015 - 11:48, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Sujets concernant la marque Gong   Mar 19 Mai 2015 - 20:24

j'ai fermé le post et supprimé vos messages car l'avocat de GONG a écrit un second courrier qui dit:

Citation :
J’ai bien noté que vous aviez supprimé les discussions précédentes.

Néanmoins, j’ai pris connaissance du post ouvert pour expliquer votre démarche. Au vu de son contenu pour le moins agressif vis-à-vis de mon client, ce post contient lui-même un message de même nature que ceux visés dans mon courrier, comprenant des jugements de valeurs vis-à-vis de la marque ou de ses dirigeants.

Du reste la réaction des internautes qui s’en est suivie ne permet aucun doute sur le sens de votre message, avant que vous ne bloquiez les contributions.

Aussi, comme vous vous y êtes engagé, je vous remercie de retirer effectivement et sans délai de votre forum tous les « sujets concernant la marque Gong », y compris le dernier, intitulé ainsi.

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